Bonjour, Mais quel est donc ce monde de fous où les gens et la société s’acharnent avec insistance à courir en marche arrière ...
Le 17 mars 2004, date noire à laquelle ma femme et moi-même avons
failli périr à 3h00 du matin lors de l’incendie de notre maison dans le
vieux bourg du petit village de Lamagdelaine (46090). Nous, nous sommes
en vie, mais nous avons tout perdu : toutes nos affaires, de la plus
grande valeur mobilière à la plus grande valeur sentimentale (nos six
chats ... les photos, les instruments de musique, nos trois motos)...
Nous avons sauvé ce que nous avions sur le dos : c’est-à-dire nos
alliances, un slip et un tee-shirt pour moi et une chemise de nuit pour
ma femme ... c’est tout, car lorsque nous sortons de la maison en feu,
par la fenêtre de notre chambre, le temps de réveiller notre voisin
mitoyen ... il nous tend son téléphone ... qu’on donne l’alerte aux
pompiers de Cahors ... et bien le toit était déjà en train de
s’écrouler à la cave. Nous avons été évacués par les pompiers à
l’hôpital de Cahors, intoxiqués par une fumée si épaisse que l’on
aurait pu la mâcher, ma femme les mains brûlées et pour moi la cornée
des yeux brûlée également. Ce qui a entraîné le fait que je suis resté
4 jours dans le noir le plus complet à gamberger si je reverrais un
jour... Pour vous dire la douleur des yeux brûlés : dites-vous que vous
avez du verre pilés très fin entre la paupière et l’œil, et comme vous
ne pouvez pas garder les yeux constamment ouvert , et bien vous êtes
obligés de fermer les yeux , dans le noir (car vous ne supportez pas la
lumière, aussi faible soit-elle, au travers des paupières) et vous
fixez un point dans le noir pour ne pas faire « rouler » les yeux...
Cette maison, c’était la maison d’enfance de ma
femme, louée par ma belle mère durant plus de 20 ans, nous nous étions
décidés à l’acheter finalement malgrés l’ampleur des travaux à réaliser
dedans (on comptait tout reprendre : garder les murs et la toiture et
refaire à neuf tout le reste). Pour cela, nous avons préemptés en
juillet 2003 (le bail de location se terminant le 31 décembre 2003).
Lors de la procédure pour obtenir un prêt immobilier, notre banque : la
banque populaire occitane de Cahors piétine quelques peu, jusqu’à
finalement aboutir à une offre de prêt correcte de la part de la banque
au tout début mars 2004. Nous avons gardé cette offre de prêt 11 jours
de réflexion imposés par la loi et avons renvoyé cette offre le lundi
15 mars au matin par voie postale ... et nous avons brûlé la nuit du
mardi 16 au mercredi 17 mars 2004, à 3h00 du matin, qu’alors le notaire
nous attendait pour passer l’acte de vente dans les jours qui
suivaient... Nous étions heureusement assurés en
tant que locataire par la banque populaire chez fructi-maaf (filiale de
maaf assurance) même si cette dernière reconnaît elle-même que nous
étions « sous-assurés ». ( N’y aurai-il pas alors du défaut de conseil
de la part de la banque populaire, qui comme tous ses marchands
d’argent vend tout et n’importe quoi, mais au final : à chacun son
métier ... ) et la tutrice de la propriétaire (la propriétaire est
trisomique et est sous curatelle) chez axa.
Le sinistre a provoqué la destruction totale de la
maison (il ne reste que les murs et le conduit de cheminée), et en
l’absence d’une quelconque association de défense des victimes
d’incendie, nous nous sommes tournés vers une assistante sociale, qui,
elle-même, nous a conseillé de consulter l’association ALAVI
(association d'aides aux victimes)de Cahors. Ce que nous avons fait,
nous avons rencontré une juriste qui au vu de la complexité de
l’affaire nous a vivement recommandé de « prendre » un avocat. Nous
avons donc sollicité les services de Maître A... de Cahors (qui après
accord avec notre assurance) a pris notre dossier en charge. Sauf que
nous avons signé une convention d’honoraires avec celui-ci, qui stipule
que lorsque le plafond de la garantie défense recours de notre contrat
serait atteinte, ce sera à nous de payer les frais de justice (n’ayant
pas droit apparemment à l’aide juridictionnelle)...
Entre temps sur les conseils de notre expert
concernant les motos brûlées dans l’incendie, nous avons également
mandaté un cabinet d’experts d’assurés : Luc expert à Toulouse...
Notre avocat a donc procédé à une mise en
référé pour obtenir une expertise judiciaire afin de déterminer
l’origine du feu. Cette expertise a eu lieu le 15 juin 2004, et indique
clairement que l’origine du sinistre est due à la vétusté de
l’installation électrique. Or nous avions envoyé un courrier avec AR en
janvier 2003 à la tutrice en lui indiquant divers problèmes : absence
d’isolation, fuites dans le toit, risque de chutes de tuiles sur la
voie publique du toit du garage... et des disfonctionnements
électriques du a une trop grande vétusté... nous étions impatients
d’acheter afin de démarrer les travaux au plus vite et sécuriser
l’habitation par la réfection totale de l’installation.
Dans son rapport, (le 28 novembre 2004), l’expert
judiciaire détermine la pièce d’où est parti le feu, exclu formellement
la faute de l’insert, mais indique aussi qu’il ne s’agit pas d’un vice
de construction... c’est donc à nous de faire le lien cause à effet
entre la vétusté de l’installation, le manque d’entretien qui incombe à
la propriétaire, et le vice de construction. Car c’est bien le manque
d’entretien qui entraîne la défaillance du système électrique.
Et c’est là tout le problème, car de preuves et
factures, il ne reste plus rien donc difficile d’apporter la preuve de
ce que nous avions dans la maison. Notre avocat engage en notre nom une
procédure judiciaire devant le Tribunal de Grande instance de Cahors
(46000) et demande en plus du découvert de garantie une expertise
judiciaire médicale pour préjudice physique et moral (nous avons été en
arrêt maladie pour grave dépression : 5 mois pour ma femme et 6 mois
pour mon cas). La maaf (qui nous offrait 5 nuits à l’hôtel ...) devant
l’insistance de notre avocat a fini par nous verser « l’indemnité
contractuelle » un an et demi après le sinistre ... et ayant elle-même
son propre avocat, nous suit dans la procédure juste afin de se faire
rembourser ce qu’elle nous a versé, mais pas pour le découvert de
garantie... Quant à la garantie défense et recours, elle a été absorbée
par les honoraires du cabinet Luc expert de Toulouse et nous, nous
avons selon la convention avec notre avocat, payé 2900 euros environ à
notre avocat pour en être où nous en sommes maintenant. Il faut savoir
également que la maaf a refusée d’arrêter notre contrat que nous avons
du continuer à payer la mensualité jusqu’au mois de novembre 2005, et
maintenant que nous habitons en mobil home, elle refuse de nous assurer
car nous représentons trop de risques (obligé de s’assurer ailleurs) et
par dessus tout on a été obligé de payer la taxe d'habitation pour 2004
sans pouvoir se faire rembourser quoi que ce soit de la part des impôts
pour la période du 17 mars 2004 au 31 décembre 2004... Nous avons plusieurs questions :
- Notre avocat ne devrait-il pas nous demander des témoignages d’amis,
de la famille qui connaissaient la maison et sa vétusté ? -
N’y a t-il pas un moyen pour exiger de la maaf, le remboursement des
frais déjà réglé par nos soins à notre avocat, et de part là, la
contraindre à prendre en charge tous nos frais de justice (surtout en
cas de perte du procès) ? peut – on prétendre à une aide juridique , même partielle ?
- Vu la convention passée avec notre avocat, la longueur de la
procédure, le nombre d’avocats en jeu, le peu de preuves (il nous reste
que notre bonne foi et la blessure indélébile d’avoir failli mourir,
d’avoir tout perdu) ; on risque de perdre ? donc de payer tous les
frais de justice ? d’avoir à emprunter pour payer non pas notre maison
mais d’en « rembourser » une à la propriétaire ? Que nous faut-il faire pour nous faire entendre ? devons nous déposer une plainte ?
Nous sommes victimes et on va être condamnés à payer toute notre vie
... c’est à n’y rien comprendre, je ne sais pas comment on va s’en
sortir mais nous avons vraiment besoin d’aide !!! Sous n’importe
quelle forme que ce soit mais si vous pouvez faire quelque chose pour
nous aider, contactez nous : (également par MSN : meme adresse ci
dessous ) thc2roues@hotmail.fr
Ne sachant plus que faire ni vers qui me tourner, je me dis que
quelqu'un finira bien par m'aider ou m'aider à contacter un bon service
juridique, même si j'ai plus un sou et que j'habite désormais en mobil
home... Nota : il faut
savoir que la propriétaire, trisomique, était sous tutelle d’une dame
qui représentait pour nous la propriétaire, et qu’ensuite, c’est un
service de tutelle A... qui se présente contre nous.
Également, pour mesurer l’ampleur du sinistre, nous avons une valeur du
mobilier en valeur à neuf de 311 471 euros, avec à déduire la somme de
21634 euros (valeur inscrite sur notre contrat d’assurance). Soit
un découvert de garantie (vétusté de 30% déduite) de 196 395 euros
(qu’alors les experts d’assurés ont laissé appliquer un taux de
70% !!! soit 91547 euros comme plafond d’indemnisation possible si
le tribunal nous donne raison ...) À rajouter 20 000 euros, pour
le trouble de jouissance subi et les perturbations causées dans notre
condition de vie, en grande partie liées au retard d’indemnisation. Et également 2000 euros en application de l’article 700 du nouveau code de procédure civile.
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